Conditions de personnalisation

Le droit d'auteur s'applique à toutes les œuvres d'art originales. Seul le créateur de l'œuvre est autorisé à produire, reproduire l'œuvre ou autoriser quiconque à le faire.

La violation du droit d'auteur est une copie non autorisée. Cela signifie copier une partie ou la totalité d'une œuvre protégée par le droit d'auteur sans l'autorisation du propriétaire.

1. Objectif

   Le but de cette DÉCLARATION est d'établir une compréhension claire de la responsabilité de violation du droit d'auteur et de la violation du droit d'auteur entre le SOUSSIGNÉ et les BIJOUX SUR MESURE dans la production d'un produit sur mesure à partir d'une conception dessinée à la main ou générée par ordinateur qui est en cours soumis par le SOUSSIGNÉ.

2. Responsabilité

   SilviaFindings ne sera pas responsable des réclamations pour violation du droit d'auteur à son encontre lors de la fabrication de ce produit sur mesure.

3. Déclaration du propriétaire/créateur soussigné

   1. Je suis le propriétaire/créateur du design à utiliser dans la production d'un produit sur mesure dans l'usine de bijoux sur mesure.
   2. Au meilleur de ma connaissance, je n'ai pas copié une partie ou la totalité de cette conception artistique sans l'autorisation du propriétaire.
   3. J'accepte l'entière responsabilité de toute violation des droits d'auteur.